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La justice :

La justice se divise en trois niveaux : la haute, la moyenne et la basse justice.

La Basse Justice :
Les affaires courantes nécessitant un simple arbitrage relèvent de la basse justice (dégradations matérielles, injures légères, …).

Le seigneur bas justicier n’est concerné que lorsque les sommes en jeu n’excèdent pas 250 sous.

La peine maximale pouvant être prononcée par un seigneur bas justicier, son magister ou son sergent est une amende de 40 sous.
Néanmoins, le seigneur bas justicier peut aussi arrêter ou faire arrêter par son sergent tout délinquant quel qu’il soit, à condition de le conduire au seigneur haut justicier (dans ce cas, il perçoit une part sur l’amende), et peut avoir une prison sommaire pour y enfermer le délinquant en attendant.

Les peines prononcées par le seigneur bas justicier ou son magister peuvent faire l’objet d’un appel auprès du seigneur haut justicier.

Les vavasseurs (chevaliers ayant une lance) sont des seigneurs bas justiciers, mais d’autres officiers peuvent également exercer la Basse Justice, notamment les sergents, par délégation de leur chevalier vavasseur.

La Moyenne Justice :
Les affaires nécessitant un arbitrage pour des sommes excédant 250 sous relèvent de la moyenne justice, ainsi que les délits et les crimes légers (port d’arme, rixes, injures, vols, recel, …), pour lesquels il n’y a pas eu atteinte à l’honneur ou effusion de sang.
Le seigneur moyen justicier ou son juge peut prononcer une amende de 300 sous maximum (300 sous à verser à la justice, indépendamment des réparations éventuelles à verser au plaignant).
Il peut également arrêter ou faire arrêter par ses sergents tout délinquant, mais aussi prononcer une peine d’emprisonnement d’une durée maximale de 24 heures, et soumettre le prisonnier à la torture.
Si le crime mérite une peine plus grave, il est tenu de le conduire au seigneur haut justicier.
Les peines prononcées par le seigneur moyen justicier ou son juge peuvent faire l’objet d’un appel auprès du seigneur haut justicier.

Les seigneurs vassaux (dont le seigneur d’Arcadie !) sont des seigneurs moyen et bas justiciers.

La Haute Justice :
Tous les crimes graves (assassinats, homicides volontaires, coups et blessures, incendie, …) relèvent de la haute justice, qui juge également les autres cas en deuxième instance.
Seuls quelques cas relèvent uniquement de la justice royale (crime de guerre, lèse-majesté, fausse monnaie, …).

Les seigneurs hauts justiciers peuvent condamner les coupables au fouet, au pilori, au carcan, à être marqué au fer rouge, à être banni de la juridiction, à se voir amputer d’un membre ou d’un organe (les yeux, la langue, …), ou même à la mort. Les condamnés à mort ou au bannissement se voient confisquer tous leurs biens. Les corps des condamnés peuvent être pendus au gibet.

Les peines prononcées par un seigneur haut justicier ne peuvent faire l’objet d’un appel que devant un seigneur haut justicier de province, ou devant un juge royal.

Les seigneurs Suzerains (baron, vicomte, comte, …) et Châtelains, ainsi que les baronnets et bannerets sont des seigneurs hauts justiciers.

Attention à certains objets :
-    Les armes (compétence Arme masquée ou Port d’arme suivant le cas) :
Les armes par destination sont légales (hache de bucheron, marteau de forgeron, gourdin, couteaux dont la taille est inférieure à une coudée, … voir la description de la compétence de base « Arme masquée »).
Les autres armes (épée, masse, …) doivent faire l’objet d’un port d’arme.
Les soldats et les chevaliers en tabard possèdent un port d’arme. Les autres doivent présenter leur document.
S’ils en sont incapables, ils doivent être arrêtés, et emprisonnés au moins le temps d’être soumis à la question. Les armes doivent également être confisquées en attendant le paiement d’une amende dont le montant sera fixé par le seigneur d’Arcadie, par le juge éventuellement désigné par ce dernier, ou par un officier de justice agissant au nom du baron ou du seigneur d’Arginy. Ce montant peut atteindre les 300 sous.

-    Les restes humains (trophées nécessaires pour la compétence Cœur de pierre) :
Ces objets induisent une effusion de sang. Leur propriétaire doit donc être arrêté et emprisonné au moins le temps d’être soumis à la question. Si l’enquête ou l’interrogatoire indique que le suspect a commis un crime avec effusion de sang, il devra être transféré au château de Montmelas (voir un orga pour gérer ce déplacement hors jeu), ou être jugé par un seigneur haut justicier ou son représentant.

-    les potions alchimiques :
Les potions de type poison sont illégales, de même que les parchemins de sorts ou les grimoires présentant des sorts aux effets équivalents.
Les porteurs de tels objets doivent être arrêtés, emprisonnés et « interrogés ».
S’il s’avère qu’ils n’en ont fait aucun usage, ils sont passibles d’une amende pouvant aller jusqu’à 300 sous.
S’il s’avère qu’ils en ont fait usage ou se sont rendus complice de leur usage en les fournissant à un criminel, ils doivent être conduits au château de Montmelas pour y être jugés (voir un orga pour gérer ce déplacement hors jeu).

- les potions et sortilèges aux effets inventés par le joueur :
Si le joueur a inventé un effet qui n’existe pas, il a joué avec des forces que nul ne peut maîtriser. Cela s’appelle de la sorcellerie. Le coupable est passible du bûcher.
C’est aux ecclésiastiques (qui pourront interroger les orgas) d’établir si le cas relève ou non de la sorcellerie.

FAIRE RESPECTER LA LOI FAIT PARTIE DES RESPONSABILITES DES SERGENTS, DES OFFICIERS ET DU SEIGNEUR !